The Family's Legal Building Blocks
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BSA AIR

Air Package v2.zip316.3KB

Qu’est-ce qu’un BSA “AIR” ?

LancĂ© en 2013 par SB Avocats & The Family, l’Accord d’Investissement Rapide (AIR) est un modĂšle d’investissement open-source pour startups souhaitant lever des fonds rapidement, sans faire d’augmentation de capital. Il est inspirĂ© du modĂšle “Simple Agreement for Future Equity” (SAFE) , conçu par l’accĂ©lĂ©rateur amĂ©ricain Y Combinator en 2013.

Pourquoi a-t-on créé le BSA AIR ?

  • Pour permettre au startups de lever de l'argent rapidement et simplement, et qu’elles puissent ainsi se concentrer sur leur business.
  • Pour rĂ©compenser la prise de risque de l'Investisseur en lui permettant de souscrire sur la base du tour ultĂ©rieur dĂ©cotĂ© (Discount Rate), tout en limitant le risque de dilution des fondateurs en fixant une valorisation plafond, l'avantage du BSA Air Ă©tant de pouvoir souscrire avec une dĂ©cote.
  • Que vous soyez entrepreneur ou investisseur, vous Ă©vitez de perdre un temps considĂ©rable dans des dĂ©bats inutiles pour dĂ©terminer la valeur financiĂšre trĂšs subjective d’une startup early-stage.

Comment ça marche ?

L’AIR repose sur le mĂ©canisme de Bon de Souscription d’Action (BSA), un contrat signĂ© sous seing privĂ©, qui rĂ©serve le droit Ă  son acquĂ©reur de convertir le montant de son investissement en actions aprĂšs la survenance d‘un Ă©vĂ©nement ultĂ©rieur, Ă  des conditions prĂ©dĂ©finies. L’exercice d’un BSA AIR n’est donce dĂ©clenchĂ© que lors d’une second levĂ©e de fond.

Un AIR repose sur plusieurs paramĂštres pour protĂ©ger l’investisseur et l’entrepreneur:

  • Un taux de dĂ©cote (Discount Rate) sur la valorisation rĂ©compense l’investisseur AIR qui choisit d’investir trĂšs tĂŽt dans la startup. Cela veut dire que les conditions d’entrĂ©e de l’investisseur AIR sont plus favorables que celles des investisseurs du tour ultĂ©rieur.
  • Des valorisations seuils et paliers (le « Cap » et le « Floor »), constituant des limites de valorisation qui ne pourront pas ĂȘtre franchies. En d’autres termes, si la valorisation du tour suivant sort de ce cadre, ce seront ces valeurs qui seront utilisĂ©es dans l'exercice du BSA Air.

Dans le cas oĂč il n’y aurait aucune levĂ©e de fond suivant cet investissement AIR, l’exercice du BSA ne peut avoir lieu et les actions ne peuvent jamais ĂȘtre souscrites par l’investisseur. Le contrat peut donc prĂ©voir un dĂ©lai d’exercice, une date butoir aprĂšs laquelle la souscription est automatique.

Besoin d’un exemple ?

Vous trouverez dans notre "Air Package" :

  • Un modĂšle d'Accord d'Investissement Rapide qui constitue le "chapeau de l'opĂ©ration" et qui contient, outre l'engagement d'Ă©mettre le BSA Air, des dĂ©clarations et garanties minimales des Fondateurs ainsi que certains engagements de leur part destinĂ©s Ă  assurer une protection minimale au titulaire de BSA Air.
  • Un modĂšle de dĂ©cisions unanimes des associĂ©s dĂ©cidant de l'Ă©mission du BSA AIR.
  • Un modĂšle de rapport du prĂ©sident en vue de ces dĂ©cisions unanimes.
  • Un modĂšle de bulletin de souscription du BSA Air.
  • Un modĂšle de bulletin de souscription des actions qui seront souscrites en exercice du BSA Air. Ce package correspond Ă  l'hypothĂšse d'un Investisseur Air unique mais peut ĂȘtre facilement adaptĂ© Ă  un tour de table avec plusieurs Investisseurs Air.

Il va sans dire que The Family n'assume aucune responsabilité quant aux conséquences de l'utilisation d'un BSA AIR ou de tout autre document figurant sur notre site web.

Ceci dit, n'hĂ©sitez pas Ă  amĂ©liorer les documents, ils sont faits pour ça ! 😉